Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fédérés
M. Jean François Adélaïde

Numéro de dépôt :
3996376
Date de dépôt :
09/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/04/2023
Fédérés de Jean François Adélaïde

Présentation de la marque Fédérés

Déposée par voie électronique le 9 avril 2013 par monsieur Jean François Adélaïde auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fédérés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est monsieur Jean François Adélaïde domicilié(e) Résidence le Belvédère, 118 avenue Jean Jaures - 75019 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean François Adélaïde domicilié(e) Résidence le Belvédère, 118 avenue Jean Jaures - 75019 - Paris - France.

La marque Fédérés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fédérés est expirée depuis le 9 avril 2023.

Jean François Adélaïde a également déposé les autres marques suivantes : Village Fédéral


M. Jean François Adélaïde - Résidence le Belvédère, 118 avenue Jean Jaures - 75019 - Paris - France


M. Jean François Adélaïde - Résidence le Belvédère, 118 avenue Jean Jaures - 75019 - Paris - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.